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Marques déposées par Fédération Compagnonnique Occitanie
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Journées Européennes des Compagnonnages
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Journées Européennes des Compagnonnages
Fédération Compagnonnique Occitanie

Numéro de dépôt :
4463064
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
Journées Européennes des Compagnonnages de Fédération Compagnonnique Occitanie

Présentation de la marque Journées Européennes des Compagnonnages

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par Fédération Compagnonnique Occitanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Journées Européennes des Compagnonnages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est Fédération Compagnonnique Occitanie domicilié(e) 10 rue Agricol Perdiguier - 31830 - Plaisance du Touch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Compagnonnique Occitanie, Monsieur Michel ANDRIEU domicilié(e) 10 rue Agricol Perdiguier - 31830 - Plaisance du Touch - France.

La marque Journées Européennes des Compagnonnages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 35 37 38 39 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journées Européennes des Compagnonnages arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

Fédération Compagnonnique Occitanie a également déposé les autres marques suivantes : JEDC , Les Constructeurs de demain , , Les Bâtisseurs de demain , JDCE , Journées des Compagnonnages Européens


Fédération Compagnonnique Occitanie - 10 rue Agricol Perdiguier - 31830 - Plaisance du Touch - France


Fédération Compagnonnique Occitanie, Monsieur Michel ANDRIEU - 10 rue Agricol Perdiguier - 31830 - Plaisance du Touch - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Porte-cartes de crédit [portefeuilles] ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de construction ;

Communications radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.